Les limites de la couverture standard
Des litiges contractuels aux omissions conceptuelles, les risques auxquels sont confrontés les professionnels du design sont spécifiques et considérables. Une seule erreur peut entraîner une réclamation de plusieurs centaines de milliers de dollars, et sans une assurance responsabilité civile professionnelle adéquate contre les erreurs et omissions, les conséquences financières peuvent être dévastatrices.
De nombreux cabinets comprennent que l’assurance responsabilité civile générale et l’assurance des biens ne sont pas conçues pour couvrir les risques inhérents aux services professionnels, mais des lacunes dans la couverture persistent encore trop souvent. L’assurance responsabilité civile générale couvre les dommages corporels ou matériels causés à des tiers et non liés aux travaux de conception, tandis que l’assurance des biens protège les actifs physiques. Ni l’une ni l’autre n’est structurée pour répondre aux principaux risques auxquels sont confrontés les architectes et les ingénieurs. Celles-ci comprennent souvent :
- Erreurs ou omissions dans la conception.
- Retards dans les projets entraînant des pertes financières.
- Responsabilité contractuelle et dépassements de coûts.
- Protection juridique insuffisante en cas de poursuites judiciaires.
Même pour des cabinets bien établis, des exclusions ou des présomptions apparemment mineures dans les polices d’assurance peuvent entraîner des risques importants non couverts, notamment lorsque les frais juridiques augmentent ou que les parties prenantes au projet tentent de se rejeter la responsabilité. C’est pourquoi il est essentiel d’aligner la couverture sur le mode de prestation de service de votre entreprise et sur les risques contractuels.
« Les risques liés à la responsabilité professionnelle sont propres aux services fournis par les architectes et les ingénieurs », explique Tyler Dunsmore, vice-président de l’assurance commerciale chez NFP. « Vous avez besoin d’une protection tout aussi spécialisée, c’est-à-dire d’une police d’assurance responsabilité civile professionnelle spécialement conçue et dont les modalités ont été soigneusement négociées. »
Pourquoi le choix des mots est-il important ?
Contrairement aux polices d’assurance responsabilité civile générale, qui ont tendance à utiliser un langage standardisé chez tous les assureurs, les polices d’assurance responsabilité civile professionnelle varient considérablement d’un assureur à l’autre. Même des polices qui semblent identiques à première vue peuvent comporter des conditions et des exclusions très différentes.
« Une petite modification dans la façon de formuler une réclamation peut avoir une incidence considérable sur son traitement », explique M. Dunsmore. « Nous avons constaté que certaines polices comportaient des exclusions pouvant avoir des conséquences désastreuses pour les ingénieurs, mais que la plupart des courtiers généralistes n’étaient pas en mesure de les repérer. »
Par exemple, certaines polices contiennent des exclusions ou des limitations susceptibles d’avoir une incidence importante sur la couverture, telles que des restrictions sur la sous-traitance de services professionnels, des exclusions générales en matière de pollution dépassant le cadre des risques réglementaires ou des restrictions rétroactives éliminant la protection pour les travaux antérieurs.
Ces questions sont particulièrement pertinentes pour les cabinets engagés dans des projets de conception-construction, des services géotechniques ou des services de conseil en environnement. Pour comprendre ces nuances, il est nécessaire de faire appel à un courtier possédant une expertise approfondie, qui comprend non seulement le jargon des polices d’assurance, mais également la façon dont celui-ci s’aligne sur la réalisation des projets, les obligations contractuelles et les réalités auxquelles font face les cabinets d’architectes et d’ingénieurs en matière de réclamations.
Accompagner les cabinets à chaque étape
Qu’il s’agisse d’une grande entreprise multidisciplinaire cherchant à réduire ses primes et à élargir sa couverture, ou d’un petit cabinet en démarrage souscrivant sa première police, NFP possède l’expérience et la portée commerciale nécessaires pour les soutenir. Notre équipe :
- Propose une assurance responsabilité civile professionnelle exclusive, disponible nulle part ailleurs.
- Examine les contrats liés à l’assurance afin de limiter les risques.
- Effectue des analyses approfondies de vos opérations afin de s’assurer que les politiques correspondent à votre profil de risque.
- A accès à tous les principaux assureurs canadiens spécialisés en responsabilité civile professionnelle, ainsi qu’à des options à l’extérieur du Canada.
- Elle est en mesure de concevoir des programmes d’assurance complets, notamment en matière de responsabilité civile des dirigeants, de responsabilité civile générale, de biens, de cyberrisques et bien plus encore.
« Notre objectif est d’obtenir une couverture avec les bonnes modalités au prix le plus concurrentiel », ajoute M. Dunsmore. Bien que nous disposions d’options exclusives intéressantes, nous ne sommes liés à aucun programme en particulier. Nous positionnons nos activités là où elles répondent le mieux aux besoins de nos clients. »
Protégez votre entreprise en toute confiance
Chez NFP, nous sommes spécialisés dans l’assurance responsabilité professionnelle pour les professionnels du design dans tout le Canada. Notre équipe comprend la complexité de votre travail, les nuances des modalités des polices d’assurance et les réalités auxquelles font face les architectes et les ingénieurs en matière de réclamations.
Si vous souhaitez revoir votre police actuelle ou simplement explorer vos options, nos experts sont à votre disposition pour vous aider à élaborer une couverture qui favorisera votre réussite à long terme, selon vos besoins.